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Les accidents en aviation générale

(Code: 1872)
Les accidents en aviation généraleAuteur : Gilles Vidal
Mot clé : réglementation
Référence : 1872
I.S.B.N. : 9782364938724
Année de parution : 2021

A PARAÎTRE

Table des matières

PRÉFACE
PRÉAMBULE
CHAPITRE 1 : L’ENQUÊTE JUDICIAIRE AÉRONAUTIQUE
1-1- L’alerte et la préparation de la mission
1-1-1 : L’alerte
1-1-2 : La préparation de la mission
1-2 - La relation avec les magistrats
1-2-1 : Le compte rendu initial
1-2-2 : Les comptes rendus réguliers
1-2-3 : Le compte rendu final
 1-3 - L’arrivée sur les lieux
1-3-1 : L’évaluation de la scène
1-3-2 : Les mesures de protection individuelles
1-3-3 : Les mesures de protection collectives
1-4 – Les constatations et la documentation
1-4-1 : Les constatations et les photographies
1-4-2 : Les saisies et le placement sous scellés
1-4-3 : La fin des constatations
1-4-4 : La documentation
 1-5 - La procédure écrite
1-5-1 : La confusion des procédures
1-5-2 : L’organisation de la procédure
Annexe N°1
Extrait de l’accord B.E.A./Justice
Annexe N°2
Annexes Renseignements
Annexe N°3
Identifications de phénomènes

CHAPITRE 2 : LES RESPONSABILITÉS
2-1- La responsabilité du pilote, de l’exploitant et du propriétaire
2-1-1 : Le pilote
2-1-2 : L’exploitant
2-1-3 : Le propriétaire
2-2- La responsabilité de la maintenance
2-3- La responsabilité du constructeur
2-4- Les éléments extérieurs
2-5- L’intervention d’un tiers
Annexe N°4
EXTRAITS DE L’ARRÊTÉ du 24 JUILLET 1991 RELATIF AUX CONDITIONS D’UTILISATION DES AÉRONEFS CIVILS EN AVIATION GÉNÉRALE
Annexe N°5
ARRÊTÉ DU 23 SEPTEMBRE 1998 RELATIF AUX AÉRONEFS ULTRALÉGERS MOTORISÉS modifié par l’arrêté du 24 juin 2019.
Annexe N°6
EXTRAITS DE L’INSTRUCTION du 21 FÉVRIER 2012 RELATIVE AUX AÉRONEFS ULTRALÉGERS MOTORISÉS.

CHAPITRE 3 : LES SANCTIONS
3-1- Les crimes
3-2- Les délits
3-3- Les contraventions
3-4- Les sanctions administratives

CHAPITRE 4 : CONCLUSION
EXTRAIT DE LA DIRECTIVE 94/56/CE du 21 Novembre 1994
EXTRAIT DU RÈGLEMENT 996/2010 du 20/10/2010
POSTFACE

Format : 14,5x20,5
Reliure : Broché
Nombre de pages : 158
Année de parution : 2021
Référence : 1872
I.S.B.N. : 9782364938724
Langue : Français